Praticien Territorial Médical de Remplacement

Enfin un décret pour ce contrat qui contribue à lutter contre la désertification médicale

Paris, le 4 mai 2017. Prévu dans le PLFSS[i] 2017, le contrat PTMR (Praticien Territorial Médical de Remplacement) a pour but d’inciter les médecins remplaçants à s’installer en zone sous-dotée. ReAGJIR, le syndicat qui rassemble et représente les jeunes médecins généralistes (remplaçants, jeunes installés et chefs de clinique), qui défendait depuis de nombreuses années ce dispositif, se réjouit de la parution au Journal Officiel[ii] du décret tant attendu par les remplaçants pour une application concrète.

Qu’est-ce que le contrat de PTMR ?

« Après plus de 5 mois d’attente, nous savons enfin à quoi va ressembler ce nouveau contrat très attendu d’une partie des remplaçants. », explique le Dr. Sophie AUGROS, Présidente de ReAGJIR. Concrètement il s’agit d’un contrat signé pour une durée d’un an avec l’Agence Régionale de Santé (ARS), et renouvelable jusqu’à six fois, mis en place par les ARS selon les besoins locaux pour lutter concrètement contre la désertification médicale. Le PTMR ne concerne que la population des remplaçants, qu’ils soient non thésés ou thésés depuis moins de 3 ans. « Une des bonnes nouvelles dans ce PTMR est la protection prévoyance, maternité et paternité comme celle du contrat PTMG[iii]. Très chère aux remplaçants, généralement mal couverts, cette protection est rassurante pour la stabilité de leur exercice, d’autant qu’il n’existe pas de seuil pour cette prévoyance. », précise le Dr. AUGROS. « Un autre atout non négligeable qui tient compte des attentes des jeunes : il existe aussi dans le PTMR un service d’appui à la gestion du remplacement. Nos structures régionales sont prêtes pour assumer ce service conjointement avec les ARS. »

Un avantage soumis à des conditions irréalisables

Seule ombre au tableau, le PTMR propose une compensation financière pour le temps non remplacé dans l’année, un avantage comparable aux congés payés des salariés, soumis à des conditions inatteignables. Il s’agit concrètement d’un forfait donné en fin d’année sous condition d’un minimum d’activité de 2 500 consultations dans l’année. Deux niveaux d’indemnités existent ainsi : entre 2 500 et 5 000 consultations dans l’année, et plus de 5 000. Sophie AUGROS explique : « 5 000 consultations réalisées pendant l’année correspondent à 25 consultations par jour, en travaillant 5 jours par semaine pendant 40 semaines, un objectif difficilement réalisable et qui risque de pousser à de la médecine d’abattage que nous refusons. Une récente étude[iv] montre d’ailleurs que les généralistes réalisent en moyenne 22 consultations par jour sur 6 heures (sans compter le travail annexe), pour un total de 31 heures de consultations pour 50 heures de travail par semaine en moyenne. » Dans le cas où le nombre de consultations serait supérieur à 5 000 par an, l’indemnité sera de 5 000 €. Si le remplaçant sous contrat PTMR compte entre 2 500 et 5 000 consultations à l’année, il se verra délivrer une indemnité de 2 500 €.

« Le point négatif de ce système forfaitaire est que ce nombre de consultations ne prend pas en compte les remplacements réalisés en permanence de soins, ce que beaucoup font pourtant. », déplore le Dr. AUGROS. « Pour donner un exemple parlant, les médecins installés réalisent aujourd’hui en moyenne 3 000 à 4 000 consultations par an[iv]. Comment un remplaçant pourrait-il faire plus (alors que les patients ont plutôt tendance à attendre le retour de leur médecin traitant) si ce n’est en raccourcissant le temps passé avec son patient ou augmentant les plages de consultation, ce qui est normalement interdit dans les contrats de remplacement ? », s’inquiète-t-elle.

Ce contrat PTMR est un succès en demi-teinte pour ReAGJIR : « Le contrat PTMR était très attendu par les remplaçants et offre une prévoyance dont nous nous réjouissons, preuve que les souhaits de la jeune génération de médecins ont été entendus. Cela permettra aux remplaçants de sécuriser leur exercice et de découvrir sereinement des territoires en déficit de médecins généralistes en vue d’une future installation. Une mesure qui va dans le bon sens. Le point noir de ce contrat reste le complément de revenu proposé qui est soumis à des conditions inatteignables ou au détriment d’une médecine de qualité. Il nous semble nécessaire d’évaluer le nombre de remplaçants qui arriveront à en bénéficier pour voir s’il n’est pas plus raisonnable de baisser le seuil du nombre de consultations à réaliser dans l’année. »

 

A propos de ReAGJIR – www.reagjir.com
ReAGJIR est le Regroupement Autonome des Généralistes Jeunes Installés et Remplaçants en France. Créé en janvier 2008, ce syndicat regroupe et représente les remplaçants en médecine générale, les médecins généralistes installés depuis moins de 5 ans et les chefs de clinique en médecine générale. Fédération de syndicats régionaux, la structure accompagne et défend l’exercice du métier par ces trois types de professionnels et milite pour la construction d’un système de santé à l’image des jeunes généralistes : innovant, collaboratif, humain et solidaire.

Contacts presse
Pauline SAINT-MARTIN | 06 83 00 57 40 – communication@reagjir.com
Dr. Sophie AUGROS, Présidente | 06 42 18 40 14 – president@reagjir.com

[1] « Activités et prescriptions », Amelie.fr, url : http://www.ameli.fr/l-assurance-maladie/statistiques-et-publications/donnees-statistiques/professionnels-de-sante-liberaux/activite-et-prescriptions/activite-des-medecins.php
[i] Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2017, voté définitivement par le Parlement le 5 décembre 2016
[ii] https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034566872&dateTexte=&categorieLien=id
[iii] Praticien Territorial de Médecine Générale, contrat d’une durée d’un an renouvelable une fois qui prévoit l’installation temporaire d’un jeune généraliste en zone sous-dotée moyennant une couverture sociale avantageuse et l’assurance d’un revenu minimum.
[iv] Enquête Doctolib – Avril 2017, réalisée à partir de données anonymisées de 20 000 médecins, dont 2 480 médecins généralistes, sur une période d’un an (du 1er mai 2016 au 26 avril 2017).

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La Rémunération sur Objectifs de Santé Publique (ROSP) : Un dispositif d’avenir qui reste à améliorer

Paris, le 21 avril 2017.

Cette semaine, la ROSP (Rémunération sur Objectifs de Santé Publique) a été versée aux médecins généralistes libéraux au titre de l’année 2016. Qu’est-ce que c’est ? À qui est-elle attribuée et sur quels critères ? ReAGJIR, le syndicat qui rassemble et représente les jeunes médecins généralistes (remplaçants, jeunes installés et chefs de clinique), fait le point sur un dispositif récent qui mérite d’être perfectionné.

La ROSP, qu’est-ce que c’est ?

Expérimentée en 2011 et généralisée depuis 2012, la ROSP est un dispositif négocié entre l’Assurance Maladie et les syndicats de médecins qui remplace l’ancien CAPI (Contrat d’Amélioration des Pratiques Individuelles). L’objectif de la ROSP est d’améliorer la prise en charge des patients et les soins prodigués. Comme son nom l’indique, il s’agit d’une rémunération supplémentaire attribuée principalement aux médecins généralistes selon des objectifs de santé publique. Cette rémunération vient compléter le traditionnel paiement à l’acte.

Le récent versement de la ROSP est le dernier de la période 2012-2016, correspondant à la précédente Convention médicale. Les critères d’évaluation seront par conséquent amenés à évoluer l’année prochaine.

Ainsi, la ROSP s’appuie pour la dernière fois sur deux piliers : l’organisation du cabinet et la qualité de la pratique médicale.

Les indicateurs d’organisation du cabinet et de qualité de service portent sur l’informatisation du cabinet et l’utilisation des échanges dématérialisés avec l’Assurance Maladie.

Les indicateurs de qualité de la pratique médicale s’articulent autour de trois axes : le suivi des pathologies chroniques, la prévention et l’efficience des prescriptions. Ils concernent par exemple le suivi des patients diabétiques, le taux de vaccination contre la grippe ou encore la prescription de médicaments génériques.

A partir d’un taux de départ ou niveau initial défini pour chaque indicateur selon la situation initiale de chaque médecin, un taux de suivi est calculé annuellement et permet ensuite de déterminer un taux de réalisation par rapport à l’objectif cible qui donne un nombre de points pour chaque critère. Le médecin est donc incité à modifier sa pratique dans la durée.

Le nombre total de points obtenus est ensuite pondéré par la patientèle. La base choisie est de 800 patients. Ce mécanisme permet certes de limiter les revenus des médecins ayant une patientèle importante, mais il pénalise dans le même temps les jeunes généralistes qui s’installent et n’atteignent souvent ce seuil qu’après plusieurs années d’exercice. La bonne pratique n’est donc pas toujours bien récompensée !

Et la nouvelle ROSP dans tout ça ?

Les nouveaux critères de la ROSP 2017-2021 perdent la partie « organisation du cabinet ». En effet, ces critères seront désormais pris en compte dans le nouveau forfait structure qui sera versé pour la première fois en 2018.

Les critères rénovés se recentrent sur les seuls indicateurs de qualité des pratiques cliniques et s’articulent autour de trois axes : le suivi des pathologies chroniques, la prévention et l’efficience des prescriptions. Le nombre total d’indicateurs passe de 24 à 29 pour les médecins généralistes. Ces indicateurs ont été fixés en grande partie grâce au travail du Collège de la Médecine générale, sur la base des dernières recommandations en vigueur. Ils pourront également être facilement révisés. ReAGJIR portait depuis plusieurs années ces deux revendications, aujourd’hui entendues.

Autre nouveauté, la ROSP inclut désormais des indicateurs spécifiques de suivi des plus jeunes par le médecin traitant de l’enfant. Ces indicateurs concernent majoritairement des objectifs de prévention (dépistage de l’obésité, suivi bucco-dentaire, vaccination, …)

Les remplaçants à nouveau exclus

Une fois de plus, les médecins généralistes remplaçants sont exclus de la ROSP. En effet, bien qu’ils appliquent les tarifs définis par la Convention médicale, ils n’en sont pas signataires et n’ont pas droit aux contreparties. Par la voix de sa Présidente, le Dr. Sophie AUGROS, ReAGJIR rappelle l’importance des remplaçants dans le paysage médical français et se désespère du traitement différent qui leur est réservé : « Aujourd’hui le calcul de la ROSP ne concerne que les médecins installés. Pourtant nous avons 11 285 médecins remplaçants en France[i] qui assurent la continuité des soins et remplacent en moyenne 6,1[ii]médecins installés par an, c’est énorme ! On ne peut pas continuer à les mettre à part et les exclure d’un dispositif performant. ».

En effet, les remplaçants sont primordiaux : ils participent pleinement au bon fonctionnement de notre système de soin et permettent aux installés de bénéficier d’un relais de qualité pour leurs patients quand ils sont absents (congé maternité, arrêt maladie, vacances). Notre système de santé ne peut se passer d’eux. Interrogés sur leur vision de la ROSP[iii], 91 % des remplaçants en faveur d’un tel dispositif trouvent qu’il faudrait mettre en place des critères spécifiques à leur exercice. Puis, une fois installés ils basculeraient sur la ROSP commune et le calcul repartirait à zéro afin de prendre en compte les spécificités de leur nouvel exercice.

L’idée serait d’instaurer par exemple des critères concernant :
–          la permanence des soins,
–          le remplacement en zone fragile,
–          la valorisation de l’utilisation de la Carte de Professionnel de Santé[iv] du Remplaçant ou la Carte de Professionnel de Santé en Formation.

« La ROSP optimise la prescription, améliore le suivi des pathologies chroniques et devrait rendre plus efficace la prévention. Alors pourquoi ne pas l’ouvrir à tous ? », se demande le Dr. Sophie AUGROS.

Repenser la rémunération des médecins : un prérequis pour avancer

La ROSP est aussi un mode de rémunération qui complète et diversifie l’existant, à savoir le paiement à l’acte. Cette diversification est chère à ReAGJIR qui souhaite qu’elle soit développée afin de correspondre à la pratique actuelle de la médecine. En effet, l’évolution du métier donne aujourd’hui une place importante à la prévention et à la prise en charge des pathologie chroniques, ce qui implique une forte coordination des professionnels de santé autour du patient avec notamment les rappels pour des examens comme les frottis, vaccinations, etc.

Pourtant, en 2017, les généralistes sont rémunérés essentiellement à l’acte et, quand bien même s’y ajoutent d’autres formes de rémunération, cela ne correspond plus à l’exercice de médecin de premier recours : « La diversification n’est pas synonyme d’augmentation des tarifs mais bien de correspondance des modes de rémunération à chacune des missions du généraliste. L’idée est de pouvoir offrir la meilleure prise en charge aux patients. De plus, les médecins devraient pouvoir déléguer à un auxiliaire certaines tâches ou la prévention, ce qui pourrait être valorisé dans la ROSP permettant ainsi le financement d’un adjoint de prévention. », précise le Dr. Sophie AUGROS.

Pour ReAGJIR, la ROSP est un dispositif d’avenir qui fait pleinement partie de cette volonté de diversification de la rémunération des médecins généralistes.

« Rémunérer les médecins qui pratiquent une médecine de qualité est gage de l’amélioration de la prise en charge des patients. La ROSP, en tant que rémunération complémentaire au paiement à l’acte va dans le sens de la diversification des modes de rémunération que nous demandons pour faire correspondre les missions du généraliste de premier recours à la réalité de son exercice aujourd’hui. Bien qu’il aille dans le bon sens, ce dispositif optionnel reste perfectible (avec encore des points à améliorer[v] que ReAGJIR a identifiés) et devrait être également adapté et proposé aux remplaçants. », conclut Sophie AUGROS.
 

A propos de ReAGJIR – www.reagjir.com
ReAGJIR est le Regroupement Autonome des Généralistes Jeunes Installés et Remplaçants en France. Créé en janvier 2008, ce syndicat regroupe et représente les remplaçants en médecine générale, les médecins généralistes installés depuis moins de 5 ans et les chefs de clinique en médecine générale. Fédération de syndicats régionaux, la structure accompagne et défend l’exercice du métier par ces trois types de professionnels et milite pour la construction d’un système de santé à l’image des jeunes généralistes : innovant, collaboratif, humain et solidaire.

Contacts presse
Pauline SAINT-MARTIN | 06 83 00 57 40 – communication@reagjir.com
Dr. Sophie AUGROS, Présidente | 06 42 18 40 14 – president@reagjir.com

[i] Source : l’Atlas de la démographie médicale 2016 du Conseil de l’ordre des médecins
[ii] Enquête nationale via un questionnaire auto-administré en ligne, du 30 mai au 15 août 2016, 519 réponses enregistrées. Résultats complets : https://www.reagjir.fr/2016/10/10/remplact-3-enquete-nationale-resultats-complets/
[iii] Enquête nationale via un questionnaire auto-administré en ligne, du 30 mai au 15 août 2016, 519 réponses enregistrées. Résultats complets :https://www.reagjir.fr/2016/10/10/remplact-3-enquete-nationale-resultats-complets/
[iv] Carte professionnelle personnelle garantissant l’identité du médecin prescripteur
[v] Cf.  « Les 13 points de la ROSP à améliorer selon ReAGJIR »

Lundis du CROM

Le Conseil Régional d’Ile-de-France de l’Ordre des Médecins organise des soirées de formation à destination des jeunes médecins et internes, sur des thèmes ayant lien avec la déontologie, la législation, etc…

Même si les thèmes ne sont pas forcément « sexy » au premier abord, l’expérience des membres du CROM et les solutions proposées permettent d’améliorer notre exercice en restant dans les clous de la loi et du Code de Déontologie, alors que ces choses sont souvent peu abordés en détail lors de nos études.

Pour vous inscrire à ces soirées gratuites (+ diner offert par le CROM !) , envoyez-nous un mail à reagjir.idf@gmail.com.

Affiche lundis déontologiques - juin - octobre 17

Négociations conventionnelles: les jeunes veulent en être!

COMMUNIQUE DE PRESSE DU 17 MARS 2016

Négociations conventionnelles: les jeunes veulent en être!

Hier s’est tenue la deuxième journée de la grande messe des négociations conventionnelles rassemblant les acteurs du monde médical libéral : les cinq structures syndicales représentatives, l’UNCAM et l’UNOCAM. Les structures jeunes, invitées comme le prévoient les textes pour cette deuxième réunion, se félicitent d’un signe d’ouverture nécessaire. Au terme d’une année 2015 marquée par l’expression d’un malaise profond de toute la profession, la négociation conventionnelle de 2016 ne peut être envisagée que comme une construction collective.
L’ANEMF, l’ISNAR-IMG, l’ISNI, l’ISNCCA, ReAGJIR et le SNJMG considèrent que les sujets de démographie médicale et de protection sociale évoqués ce mercredi sont fondamentaux. Au coeur de nos préoccupations, la capacité de la profession médicale à répondre aux enjeux d’accès aux soins est déterminante pour l’avenir.

  •  Démographie médicale : la responsabilité de la réponse apportée est sociétale. Cette réponse implique aussi bien le refus de mesures coercitives et de conventionnement sélectif, délétères à terme, que la nécessité de mesures incitatives innovantes, seules à même de redonner une dynamique de réinvestissement des déserts médicaux par les jeunes médecins. Les mesures d’aide à l’installation restent à prioriser.
  • Protection sociale : c’est un enjeu symbolique et fondamental, pour une profession qui a exprimé son malaise face à des conditions d’exercice fortement dégradées. La protection sociale des médecins, au-delà d’un enjeu d’égalité des droits, est une nécessité pour favoriser l’installation. Trop souvent encore, le rejet de l’exercice libéral est fondé sur la peur d’une pratique fragile sur le plan de la protection sociale.

Alors que se poursuivront la semaine prochaine les réunions autour de la prochaine convention, les structures jeunes n’envisagent pas qu’elles puissent se tenir sans elles. Dans une période où l’avenir de la profession médicale et les conditions de l’exercice sont remises en question, les jeunes demandent officiellement à l’ensemble des partenaires conventionnels d’être associés en leur nom propre aux discussions en cours.
Ce n’est qu’avec la participation de ceux qui feront la médecine de demain que les conditions d’exercice en libéral pourront évoluer, en respectant les attentes des patients et en phase avec les aspirations professionnelles des médecins en exercice et en formation.

Pour l’ANEMF, Sébastien FOUCHER, Président.
Pour l’ISNAR-IMG, Yves-Marie VINCENT, Président.
Pour l’ISNCCA, Dr. Julien LENGLET, Président.
Pour l’ISNI, Baptiste BOUKEBOUS, Président.
Pour ReAGJIR, Jacques Olivier DAUBERTON, Président.
Pour le SNJMG, Dr. Émilie FRELAT, Présidente.

Contacts presse :
Sébastien FOUCHER, Président de l’ANEMF – president@anemf.org | 06 82 11 98 82
Yves-Marie VINCENT, Président de l’ISNAR-IMG – president@isnar-img.com | 06 73 07 53 01
Dr. Julien LENGLET, Président de l’ISNCCA – president@isncca.org | 06 43 21 17 29
Baptiste BOUKEBOUS, Président de l’ISNI – president@isni.fr | 06 50 67 39 32
Dr. Émilie FRELAT, Présidente du SNJMG – presidente@snjmg.org | 06 19 90 26 57
Dr. Jacques Olivier DAUBERTON, Président de ReAGJIR – president@reagjir.com | 06 42 18 40 14

160317 Communiqué commun – Négos – Les jeunes veulent en être(1)

Bonne année! Communiqué de presse de REAGJIR

 

COMMUNIQUE DE PRESSE 

11 janvier 201610 heures 

   Grande Conférence de la Santé, Négos, 5e Rencontres Nationales 2016, année des soins primaires ?  

A l’aube de cette nouvelle année, ReAGJIR souhaite adresser à l’ensemble des acteurs de la santé ses meilleurs vœux pour l’année 2016. 

Si 2015 a été une année de grogne, souhaitons que 2016 soit celle des propositions et des avancées concrètes et efficaces. 

Pour ce faire, nous suggérons quelques bonnes résolutions :

 

  • Faire évoluer notre système de santé afin qu’il garantisse l’accès aux soins de tous, notamment au travers de la Grande Conférence de la Santé qui se tiendra le 11 février ;
  • Encourager la formation des jeunes médecins généralistes, en poursuivant le développement de la FUMG ;
  •  Redéfinir notre système de santé, en donnant une vraie place aux soins primaires.

 

L’année s’annonce riche de travaux pour ReAGJIR : Grande Conférence de la Santé, négociations conventionnelles, et 5e rencontres nationales à Avignon le 9 septembre.

 

D’ici là, ReAGJIR aura à cœur de poursuivre les axes de travail déjà développés en 2015 et qui lui sont chers : prévoyance, conditions d’exercice, rémunération, et organisation des soins. Ces thèmes occuperont le centre des réflexions du Conseil d’Administration, organe décisionnaire réunissant nos 16 structures régionales adhérentes.

 

Temps fort de l’année 2016, les Rencontres Nationales de ReAGJIR seront l’occasion d’échanges, de perspectives d’avenir. Rendez-vous est donné le 9 Septembre 2016 au Palais des Papes à Avignon ! 

 

 

 

Jacques Olivier DAUBERTON, Président 

Charline BOISSY, Porte Parole 

 

 

www.reagjir.com